Mgr Thomas-Marie-Joseph Gousset - Exposition des principes du droit canonique Edition : Lecoffre fils et Cie Date de publication : 1868 Nombre de pages : 621 Voilà le résumé court que j'avais. Véritable somme de droit canonique, cet ouvrage de Mgr Gousset expose de manière systématique et pédagogique les fondements du droit ecclésiastique. Il aborde les sources du droit canonique, son autorité, la structure législative de l’Église, ainsi que la nature et les effets de la coutume. Les conciles, les synodes, les constitutions apostoliques et les concordats y sont étudiés en détail. L'auteur s’adresse aussi bien aux clercs qu’aux juristes désireux de mieux comprendre l’armature juridique de l’Église. Un texte fondamental pour tout étudiant en droit canon ou en théologie. Table des matières. Chapitre I«^ culier De la Notion du droit en général, et du dioit canon en parti- 2 Question I Que signifie le mot Dro/7? 2 Question II. Qu'est-ce que le droit canon? 4 Question III. Comment définit-on le droit canon? 5 Question IV. Quelles sont les différentes espèces de droit canon ? . . . . 8 Chapitre II. De l'Élude du droit canon 9 Question I. L'étude du droit canon est-elle nécessaire aux ecclésiastiques? 10 Question II. Est-elle nécessaire aux magistrats et aux jurisconsultes? . . 14 Chapitre III. Des principales Collections du droit canonique 16 Question I. Quelles sont les principales collections du droit canonique? . 16 Question II. Quelle est l'autorité des collections qui forment le droit canon? 18 Chapitre IV. Du Pouvoir législatif de l'Église 21 Question I. L'Église peut-elle, de droit divin, porter des lois? 21 Question II. Sur quoi l'Église peut-elle porter des lois? 28 Question III. Le pouvoir législatif de l'Église est-il indépendant? .... 36 Chapitre V. Le pouvoir de l'Église est-il monarchique? , 43 Chapitre VI. Le gouvernement de l'Église étant monarchique, le pape, qui en est le chef, n'est-il pas infaillible dans ses jugements dogmatiques? 69 Chapitre VII. Le pape peut-il porter des lois qui soient obligatoires pour tous les chrétiens ? Question I. Le pape peut-il porter des lois pour toute l'Eglise? .... 92 Question II. Les constitutions apostoliques sont-elles obligatoires inilépeiiilanuTient de l'acceptation des évèrjues? . . « 95 Question lll. Suifit-il que ces constitutions soient publiées à Rouie pour qu'elles soient obligatoires ? 98 Chapitre Vin. Des Conslitulions apostoliques considérées comme une des sources principales du droit canon 102 Chapitre IX. Des Bulles, Brefs, Lettres encycliques et Rescrits du pape. , . 106 Chapitre X. Des Règles de la cbancellerle romaine 110 Question I. Qu'est-ce que l'on entend par règles de la chancellerie romaine, et quelle en est l'origine? 110 Question 11. Ces règles ont elles force de loi? 111 Question lU Etaient-elles en vigueur dans les Eglises de France sous le Concordat de Léon X? 113 Question IV. Sont-elles obligatoires sous le régime du Concordat de 1801? 114 Chapitre XI. Des Congrégations romaines 123 Question I. Quelle est l'autorité des congrégations romaines en général? . 125 Question H. Quelle est l'autorité de la congrégation du Saint-Office? . . . 132 Question III. Quelle est l'autorité de la congrégation de V Index? . . . 13(i Question IV. Quelle est l'autorité de la congrégation des cardinaux inter- prèles du concile de Trente? 151 Question V. Quelle est l'autorité de la cungrégalion des Rites? . ... 158 Question VI. Quelle est l'autorité de la congrégation des Evùques et des Réguliers? 160 Question VII. Quelle est l'autorité de la sacrée Pénitenccrie et du tribunal de la Rote? 161 Chapitre XII. Des Conciles en général 16i Question I. Qu'est-ce qu'un concile? 16i Question II. Quelles sont les différentes espèces de conciles ? 168 Question III. Quelle est l'origine des conciles? 172 Question IV. Les conciles sont-ils nécessaires? 175 Chapitre XIII. Des Conciles généraux 181 Question I. A qui appartient-il de convoquer un concile général? . . . 181 Question II Qui a le droit d'être convoqué au concile gi'néral? 185 Question III. Quelle est la composition du concile général? 192 Question IV. Est-il nécessaire que les décrets d'un concile général soient conlirmés par le pape? 19i Chapitre XIV. De l'Autorité infaillible du concile général 199 Chapitre XV. L'autorité d'un concile généial est-elle supérieure à celle du pape? 204 Chapitre XVI. Du Nombre des conciles généraux CHAPiTiit XVII. Des Conciles nationaux '255 Question I. l'eut- on tenir un concile national sans y être autorisé par le pape? 236 Question II. A qui appartient-il de présider et de convoquer les conciles nationaux? . . . 241 Chapitre XVIII. Des Conciles provinciaux 243 Question I. Les conciles provinciaux sont-ils nécessaires ? 244 Question II. Les évêques sont-ils obligés de tenir des conciles dans leurs provinces, suivant le décret du concile de Trente? 248 Question III. A qui appartient-il de convoquer le concile provincial? . . 259 !3«^Question IV. .A qui appartient-il de présider le concile provincial? .... 269 Question V. Quel est l'objet des décrets du concile provincial? 272 Question VI. Quel est l'ordre à suivre pour la préséance entre les évèqucs et les autres membres du concile provincial? 270 ()He«to« 17/. Quels sont les principaux actes du concile provincial?. . . . 282 Question VIII. De la nomination des témoins synodaux 288 (^?/^s//o?j /A'. De la nomination des jupes synodaux 294 Question X. De l'obligation de soumettre au pape les décrets des conciles provinciaux avant de les publier 29(1 Chapitre XIX. Des Synodes diocésains .... 509 Question 1. Les synodes sont-ils nécessaires? 50 Question II. De la convocation des synodes 317 Question III. Delà présidence des synodes diocésains. . 319 Question IV. De l'objet des statuts synodaux 324 Question V . De l'ordre à suivre pour la célébration d'un synode diocésain. 335 Chapitre XX. De la Coutume en général 357 Question I. Qu'est-ce que la coutume? . 337 Question II. Le droit coulumier est-il ancien ? 339 Chapitre XXI. Des conditions nécessaires pour que la coutume ait force de loi. 542 Chapitre XXII. Quand la coutume est-elle prescrite ? 350 Chapitre XXIII. Est-il nécessaire que la coutume soit autorisée par le consentement du législateur? 559 Chapitre XXIV. Quels sont les effets d'une coutume légitime? 372 Chapitre XXV. De l'Abrogation de la coutume 379 Chapitre XXVI. Des Coutumes contraires aux décrets du concile de Trente touchant la discipline ecclésiastique 38 i Question I. Les décrets du concile de Trente en matière de discipline sont-ils obligatoires dans toute l'Église? 584 Question II. Les coutumes des églises de Francej contraires au concile de Trente et aux constitutions apostoliques, étaient-elles légitimes? . . . 391 Question III. Toutes les anciennes coutumes des églises de France, même celles qui étaient légitimes, onlelies été abolies par le Concordai de 1801? iOO Question IV. Les coutumes abrogées par la bulle Qui Christi, de Pie VH, ne se sont-elles pas rétablies depui-, On se continuant dans les églises de France? 405 Chapitre XXVIL De quehjues Coutumes qui ont été et qui sont encore plus ou moins exactement suivies dans plusieurs églises de France 406 Chapitre XXVIIL Des Coutumes en matière de liturgie 412 Chapitre XXIX. Des Coutumes généralement suivies dans la plupart des églises de France touchant l'absolution des censures et autres cas réservés au sainl-siége 420 Chapitre XXX. Des Concordats entre le saint-sii'ge et le gouvernement français Question I. La pragmatique sanction attribuée à saint Louis est-elle authentique? 479 Question II. La pragmatique sanction de Charles VIT ett-elle canonique? . 482 Question III. Le concordat de Léon X et de François 1er étail-il légitime? 480 Question IV. Quelle est l'autorité du concordat de 1801 ? 480 Appendices