Etienne Martin Saint-Léon - Histoire des corporations de métiers Depuis leurs origines jusqu'à leur suppression en 1791 SUIVIE D' 'UNE ETUDE SUR L'EVOLUTION DE L'IDEE CORPORATIVE DE 1791 A NOS JOURS ET SUR LE MOUVEMENT SYNDICAL CONTEMPORAIN Par Etienne MARTIN SAINT-LEON Conservateur de la Bibliothèque du Musée Social OUVRAGE COURONMÉ PAR L'ACADÉMIE FRANÇAISE Edition : LIBRAIRIE FÉLIX ALCAN Date de publication : 1922 Nombre de pages : 901 Auteur : Etienne Martin Saint-Léon Voilà le résumé court que j'avais. L’Histoire des corporations de métiers d’Étienne Martin Saint-Léon retrace l’évolution des organisations professionnelles en France, depuis leurs origines dans l’Antiquité et le Moyen Âge jusqu’à leur abolition définitive en 1791, suivie d’une analyse de l’idée corporative jusqu’au début du XXe siècle. L’auteur explore la genèse des corporations, leur apogée au XIIIe siècle, leur rôle structurant dans l’économie et la société sous l’Ancien Régime, ainsi que leur déclin face aux transformations économiques et aux idéaux révolutionnaires. Étienne Martin Saint-Léon examine également les tentatives de renouveau de l’idée corporative, soulignant leur influence sur l’organisation du travail et leur pertinence pour envisager l’avenir des structures professionnelles. Table des matières. LIVRE PREMIER ORIGINE DES CORPORATIONS DE MÉTIERS Chapitre I. — La corporation antique.—Les col- lèges d'artisans à Rome.— Leur histoire.— Nomenclature, organisation et condition juridique de ces collèges.—Les collèges d'artisans dans la Gaule romaine 1 Chapitre II. — Les guildes germaniques et anglo- saxonnes 35 Chapitre III.—Origines de la corporation de mé- tier en France.— Thèses diverses : o) survivance de traditions corporatives romaines,— b) la cour domaniale considérée commeberceau de la corpo- ration.— La renaissance sociale, industrielle et commerciale au xii* siècle 52 LIVRE II LA CORPORATION AU XIII" SIÈCLE Chapitre I. —Histoire de la rédaction du Liwre des Métiers.—Organisation générale de la corpora- tion 79 Chapitre IL— Hiérarchie de la corporation.— 868 HISTOIRE DES CORPORATIONS DE MÉTIERS Pages Apprentis.—Valets.—Maîtres 87 Section I.—De l'apprenti 87 Section II.—Des valets 100 Section III.—Des maîtres 108 Chapitre III.—Administration de la corporation.. 120 Section L—Pouvoir exécutif.—Maîtres de mé- tiers.—Gardesjurés.—Leurs fonctions 120 Section IL—Contrôle du pouvoir exécutif.— Assemblées délibérantes 124 Section III.—Personnalité civile de la corpora- tion.—Son patrimoine.—Son budget 126 Section IV.— Procès entre corporations, entre maîtres et compagnons ou apprentis.—Conflits de compétence 128 Section V.—Vie extérieure de la corporation. —Ses relations avec l'autorité publique.—Sa participation aux événements politiques 133 Chapitre IV.—Réglementation du travail et de la vente 136 ) Section I. —Réglementation du travail 136 . Durée de la journée 136 Bonne exécution du travail. (Visite, marque.). 148 Section II.— Réglementation de la vente.— Limitation de la concurrence.—Lotissement et colportage.—Halles et marchés 150 Terres seigneuriales.—Eu quel sens sont-elles au Xlll* siècle des lieux privilégiés 161 Chapitre V.—Condition économique du maître et du valet 163 Section I.—Condition économiquedu maître.— Taxes sur l'industrie.—La fortune privée des artisans d'après le Registre de la Taille de 1292. 163 Section II»— Condition économique du valet. —Son salaire.—Ses dépenses 183 TABLE DES MATIERE? 860 Pagei Chapitre VI.—Conirerfes.—Assistance mutuelle. 190 Chapitre Vil.—Enumération et groupement des corporations au XI1I« siècle 195 Section I.—Marchands de l'eau 195 Section IL—Alimentation. 197 Section III.—Construction 202 Section IV.—Métaux 203 Section V.—Industries textiles 205 Section VI.—Habillement et équipement 209 Section VII.—Ameublement 213 Section VIII.—Industries d'art et de piété 214 Section IX.—Industries diverses 216 Section X.—Professions annexes à la médecine. Chirurgiens, barbiers, apothicaires 218 Section XI.—Statistique générale des métiers en 1292 219 LIVRE III LES CORPORATIONS DE 1328 A 1461 ChapitreI. — Histoire politique des corporations (1328-1461). Etienne Marcel.— Les Maillotins. —L'insurrection cabochienne 229 Chapitre II.—Histoire législative des métiers de 1328 à 1461 243 Chapitre III.— Histoire intérieure des corpora- tions.— Condition économique de l'artisan.— Compagnonnage.—Chef-d'œuvre.—Hiérarchie entre les corporations 252 LIVRE IV HISTOIRE DES CORPORATIONS DE 1461 A 1610 ChapitreI. —Les corporations sous les règnes de 870 HISTOIRE DES CORPORATIONS DE METIERS Pages 263 Louis XI, de Charles VIII et de Louis XII Section I. — Les corporations sous Louis XI (1461-1483). Nouveaux règlements de métiers. • — Organisation méthodique des métiers.— Bannières. '— Premières lettres de maîtrise 263 Section IL—Les corporations sous Charles VIII (1483-1496) et Louis XII (1496-1515).—L'impri- merie.—Première période de la Renaissance. 268 Chapitre IL— Les corporations soUs François I" (1514-1547), Henri II (1547-1559) et François II (1559-1560) 272 Section I.— Deuxième période de la Renais- sance.— Beaux-Arts.— Industrie.— Com- merce 272 Section II.—Abus dans le fonctionnement de la corporation.—Compagnonnage obligatoire,— Exagération des frais de réception et de chef-d'œuvre.— Suppression des confréries (1539).— Réorganisation (1540), puis sup- pression (1559) du guet bourgeois.— Echecs au monopole de la corporation par la fondation et les franchises de l'Hôpital de la Trinité (1545- 1553), par la multiplication des lettres de maî- trise et la création des offices.—Les Six Corps. —Première suppression de la dignité de roi des merciers (1544).— Salaires au début du XVP siècle 2S0 Chapitre III.—Les corporations sous les règnes de Charles IX (1560-1574), Henri III (1574-1589) et Henri IV (1589-1610).—Edits de 1581 et 1597.— Rôle politique des gens de métiers pendant la Ligue.—L'industrie sous Henri IV 294 Appendice aux livres I, II, III et IV.—Les cor- porations de province depuis leurs origines TABLE DES MATIERES «71 Page» jusqu'en 1610 307 Section I.—Les corporations du INIicIi (Provence et Roussillon) 308 Section IL— Les corporations du Sud-Ouest (Aquitaine) 318 Section III.—Les corporations du Centre de la France (Lyonnais, Bourgogne, Auvergne, Li- mousin, Touraine, Berri) 322 Section IV.—Les corporations de l'Ouest (Bre- tagne, Anjou, Poitou, Maine) 329 Section V.— Les corporations du Nord-Ouest (Normandie) 337 Section VI.—Les corporations de l'Est (Cham- pagne, Lorraine, Alsace) 339 Section VII.—Les corporations du Nord (Beau- vais, Picardie, Artois, Flandre) 357 LIVRE V HISTOIRE DES CORPORATIONS DE IGiO A 1715 Chapitre I. —Louis XIII (1610-1643).— Etats géné- raux de 1614.— Cahiers du Tiers.— Edit de 1625.— Rôle patriotique des corporations en 1636 373 Chapitre II.—Louis XIV.— Première période du règne (1642-1661).-- Edits financiers de 1646.— Taxes et créations d'offices.— La Fronde (1648- 1652) 382 Chapitre III. — Deuxième période du règne de Louis XIV (1661-1685) 389 Section 1.—Colbert (1661-1685).— Règlements généraux sur la fabrication (1666-1669).—Com- pagnies de commerce.—Manufactures et mo- nopoles 389 872 HISTOIRE DES GOÏIPORATIONS DE MÉTIERS Pages Section II.—Edit de 1673.—Accroissement du nombre des corporations.— Tendances à la centralisation.—Suppression des lieux privi- légiés et des juridictions seigneuriales.—Res- triction des privilèges des marchands suivant la Cour.—Les Six Corps 399 Chapitre IV.— Troisième partie du règne de Louis XIV (1685-1715).— Edits financiers de 1691. —Création, puis rachat des offices de jurés, audi- teurs des comptes, trésoriers des causes com- munes „ 410 Chapitre V.—Fonctionnement des institutions cor- poratives au XVII' siècle.— Apprentissage.— Compagnonnage.—Maîtrise.— Gardes et jurés. — Règlements sur la fabrication et la concur- rence.—Confréries.—Juridictions corporatives. — Procès entre corporations.— Déclaration de 1703 420 Chapitre VI.—Statistique des corporations et con- dition économique de l'ouvrier en 1715 446 Métiers relatifs à l'habillement 448 — à l'armement et à l'équipement, 453 Industries textiles 454 Métiers relatifs à l'alimentation 455 — aux métaux communs 464 — auxmétaux précieux et auxpier- res précieuses 469 Industries du cuir 473 — du bâtiment 474 — de l'ameublement 476 Industries diverses 478 Artslibérauxetmétiers annexes 492 Résumé.—Condition économique de l'ouvrier au XVII» siècle.—Son salaire 501 TABLE DES MATIÈRES^ 873 LIVRE VI HISTOIRE DES CORPORATIONS DE 1715 ALEURABOLITIONDÉFINITIVE (1791) Pages Chapitre I. — Les corporations sous le règne de Louis XV (1715-1774) 505 SectionI.—Première partie du règne(1715-1740). — Système de Law.— Son influence sur le commerce,—Sa chute.—Mesures fiscales.— Droit de confirmation et lettres de maîtrise.— Revision des comptes et liquidation des dettes des communautés 505 SectionIL—DeuxièmepartiedurègnedeLouisXV (1740-1774),—Embarrasfinanciers.—Contribu- tion des corporations aux dépenses des guerres dela succession d'Autriche et de Sept Ans.—La milice (1743).— Création des inspecteurs con- trôleurs (1745).—Souscription de 1759 et offre d'un vaisseau de guerre.—Suppression (1757), puis rétablissement (1767) des lettres de maî- trise.—Continuation de la revision des comp- tes.—Edit relatif aux emprunts(1763) 511 Chapitre IL— Décadence de la corporation au XVIII" siècle.—Etat de l'opinion 516 Section I. — Esprit exclusif des communautés. — Leur résistance au progrès 516 Section IL—Controverse économique.—Ecole du laisser-faire(Quesnay,Dupont de Nemours, Diderot).— Ecole restrictionniste (Galiani, Necker),—Questions des grains et de la toile peinte 520 Section III.—Premières attaques contre le ré gîme corporatif.— Edit de 1755 sur l'admis- sion à la maîtrise. Echec du projet sur l'hé- 874 HISTOIRE DES CORPORATIONS DE METIERS redite des maîtrises (1759)-— Réduction de la durée des privilèges (1762).—Liberté du commerce de gros (1765) 527 Chapitre III.—Tableaude la corporation à la veille del'Editde 1776 533 Section I. — L'individu 533 Section IL— La communauté.— Administra- tion.—Législation.— Comptabilité.—Lieux privilégiés.— Statistique des communautés de Paris 545 Section III.— Les associations de compagnon- nage et les grèves 557 Chapitre IV.—Louis XVI (1774-1792).—Ministère de Turgot (1774) 560 Section I. — La suppression des corporations à l'ordre du jour.—Mémoires de Bigot Sainte- Croix et de Delacroix 569 Section II.— Edit de suppression des corpora- tions (février 1776) 578 Chapitre V.—Reconstitution des corporations.— Leur nouvelle organisation (août 1776).— Leur histoire jusqu'en 1791.—Leursuppression défini- tive 585 LIVRE VII ÉTUDE SUR L'ÉVOLUTION DE L'IDÉE CORPORATIVEDE1791ANOSJOURS.—LE PRÉSENT ET L'AVENIR ChapitreI. Section I. —Evolution del'idée corporative de 1791 à nos jours 619 —La Révolution, l'Empire et la Res- tauration (1791-1830).— Exécution de la loi TABLE DES MATIÈRES STS Pages du 17 mars 1791.— Premières tentatives en faveur du rétablissement des corporations. Leur échec 619 Section IL—Louis-Philippe (1830-1848).—Pre- miers symptômes d'une réaction en faveur de l'idée corporative.— Bûchez.— Villeneuve- Bargemont.— Gérando 634 Section IIL—Deuxième République (1848-1852). Pians de réforme sociale; leur échec 642 Section IV.~ Napoléon III (1852-1870).—Abo- lition de la loi sur les coalitions (1864).— Constitution de nombreux syndicats 647 Section V.— La troisième République.—Mul- tiplication des syndicats libres.— Lois du 21 mars 1884 et du 12 mars 1920 sur les syndicats professionnels.— Commentaire de ces lois: doctrine et jurisprudence G5o Les syndicats de fonctionnaires 694 Chapitre II.— Le mouvement syndical depuis la loi du 21 mars 1884 706 Les syndicats ouvriers.—Histoiùque de 1884 à 1922.—La Confédération générale du Travail. 708 Chapitre III.—Le mouvement syndical depuis la loi du 21 mars 1884 (Suite) L'organisation intérieure de la G. G. T "^66 766 Le syndicalisme ouvrier à l'heure présente.— Les diverses écoles 769 Le programme révolutionnaire de la C. G. T. d'avant-guerre 769 L'après-guerre.— Le syndicalisme de la C, G. T.-Internationale d'Amsterdam. 776 La Confédération générale duTrav^ail unitaire ou C. G. T. et l'Internationale.—De Moscou. 800 876 HISTOIRE DES CORPORATIONS DE MÉTIERS Le syndicalisme catholique 8io Les syndicats féminins catholiques 819 Groupements ouvriers divers. Compagnon- nages 824 Syndicats des professions libérales 826 Les syndicats patronaux 828 Chapitre IV.—L'Avenir des institutions corpora- tives.—Conclusions 83^ ANNEXES î,— Les corporations de Constantinople au X" siècle 859 IL—Les métiers de Montbéliard 863 Table des Matières